1. Garantie et livraison du produit
COSENTINO garantit que les produits sont commercialisés en vertu des conditions de la garantie produit spécifique qui est mise à la disposition du Client, que ce dernier déclare connaître et accepter.

La commande représente un engagement d’acquisition de la part du Client, COSENTINO se réservant le droit de la suspendre ou de l’annuler si les garanties de solvabilité fournies sont jugées insuffisantes. Les dates de livraison des produits convenues avec les Clients seront toujours données à titre indicatif, toute livraison étant soumise à la disponibilité des stocks. COSENTINO ne pourra être tenue pour responsable de toute non-livraison des produits ou des retards de livraison.

Le Client doit examiner les marchandises au moment de la réception, et informer COSENTINO par écrit dès que possible et, dans tous les cas, au plus tard dans les sept (7) jours à compter de la date de livraison des marchandises, de tout défaut externe et apparent qu’il peut constater. Le
matériel sera considéré livré dès lors qu’il est mis à la disposition de l’acheteur, dans les installations de COSENTINO.

Tout échange ou retour de marchandises comprenant des dalles complètes que le Client peut demander dans les trente (30) jours suivant la réception des marchandises doit être vérifié et approuvé par COSENTINO.

En outre, tout échange ou retour de marchandises comprenant des dalles complètes demandé par le Client entre trente-et-un (31) jours et quatrevingt-dix (90) jours suivant la date de réception des produits doit être vérifié et autorisé par Cosentino et des frais de remboursement équivalents à 25 % du prix des marchandises s’appliqueront.

Les retours de dalles complètes ne seront pas acceptés après quatrevingt-dix (90) jours à compter de la réception des produits.


2. Conditionnement et transport
Le conditionnement, le cas échéant, n’est pas inclus dans les prix donnés et sera pris en charge par le Client. Le client assume les dépenses, le fret et les risques liés au transport, bien que le transport soit effectué par COSENTINO, sous sa commande ou sa direction, étant entendu que le transport convenu avec COSENTINO
est tel que prescrit par le Client.

3. Qualité et mesure
Aucune réclamation ne sera acceptée si le Client a utilisé le matériel ou lui a fait subir un quelconque processus de transformation, de traitement ou de modification.

Les mesures à enregistrer seront obtenues en déduisant proportionnellement les entrants, chanfreins et échanges commerciaux dans le cas des pierres ou tables simplement sciées, et les mesures à indiquer seront les mesures effectives si les bords des pierres ou tables sont coupés à une taille fixe.

Pour ce qui est des pierres naturelles, il n’est aucunement garanti que les échantillons fournis seront absolument identiques aux pierres fournies en termes de ton et d’aspect, car il s’agit de produits naturels qui, bien que soigneusement sélectionnés et préparés, peuvent présenter des variations de teinte, de grain
et de composition. Les variations naturelles que présentent ces pierres ne seront pas considérées comme des défauts : aucune réclamation à ce titre ne sera traitée. Le Client peut examiner le produit dans nos installations. Toute réclamation
concernant des différences ou défauts relatifs au matériel doit être faite par l’acheteur au moment de la livraison des marchandises, ou dans un délai maximum de huit (8) jours suivant la réception de celles-ci.


4. Responsabilité
Outre les cas découlant de la nonconformité des produits, toute réclamation relative aux dommages déposée par le Client lorsqu’il n’y a pas de négligence grave ou de fraude est expressément exclue. La responsabilité contractuelle de COSENTINO est limitée à la valeur d’achat des produits. COSENTINO ne saurait en aucun cas être tenue pour financièrement responsable envers le Client de la perte de bénéfices, la perte de revenu, des coûts d’indisponibilité ou, en général, des pertes de tout type que l’Acheteur peut subir en raison d’une non-livraison ou d’une livraison erronée des produits.

Le Client sera seul responsable, exemptant COSENTINO le cas échéant, des dommages découlant de l’utilisation, du stockage, de la conservation, du traitement ou de la manipulation incorrects des produits.

À cette fin, COSENTINO a fourni au Client toutes les documentations et instructions nécessaires pour utiliser les produits de manière sûre et appropriée.

De même, COSENTINO est exempté, à l’égard des tiers, de toute responsabilité légale, contractuelle ou extra contractuelle pouvant découler de la manipulation, du traitement et de l’installation de produits fabriqués par des sociétés autres que COSENTINO.

Le Client est tenu de respecter les dispositions légales existantes en matière d’environnement, en particulier pour la gestion des déchets produits lors de la manipulation et du traitement des matériaux acquis ou leur conditionnement.

COSENTINO aura donc le droit de modifier les délais de livraison des marchandises convenus avec le client correspondant et/ou les présentes Conditions générales de vente en raison de circonstances qui outrepassent sa portée ou échappent à son contrôle, y compris, entre autres, les changements réglementaires, les conditions naturelles, sociales ou juridiques (réglementations restrictives sur les opérations de commerce extérieur, un changement des conditions du marché pouvant restreindre ou affecter substantiellement l’approvisionnement ou les prix du produit, ainsi que des tarifs ou taxes imprévus) ou un cas de force majeure indépendant de sa volonté.